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GD2010-05-20_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord-cadre Grand sud - Cession d'études urbaines à la SPLAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 49 rue de Bourgogne à Dijon : 1 logement en acquisition-amélioration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 4 rue Aloysius Bertrand à Marsannay-la-Côte - 1 logement en acquisition-amélioration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - OPAC de Dijon : 2 avenue Franklin Delano Roosevelt à Dijon - acquisition en VEFA de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - SCIC Habitat : 36 cours Général de Gaulle à Dijon - acquisition-amélioration de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : ZAC du Pré Thomas à Saint-Apollinaire - Construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : 9/11 avenue Champollion à Dijon - construction de 39 logements (32 PLUS, 7 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : rue Isabelle de Portual à Dijon - construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 26 rue de Metz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'ensemble des équipements communautaires pour l'année 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - ZAC "Cap Nord" - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation de nouveaux conseillers communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des budgets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisations de programme 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES