GD2012-12-20_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association des Maires de Côte d'Or - Convention avec le Grand-Dijon pour l'abonnement à une base de données juridiques
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Labellisation Cit'ergie - demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais pour la saison 2012-2013 - Subvention pour missions d'intérêt général
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Charles ROZOY - proposition de contrat de partenariat au titre de l'année 2013
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 27 juin 2011 - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_61
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - participation pour l'acquisition du système de chronométrage du bassin de 50 mètres par le Comité départemental de natation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protocole d'accord transactionnel avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Dijon Football Côte d'Or
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-05-20_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire
[A classer];[A classer]
GD2010-05-20_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : loyers maîtrisés : approbation du protocole 2010-2012 avec le Conseil Général de Côte d'Or au titre des dispositions de son programme départemental n° 4 concernant les aides aux propriétaires bailleurs privés
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2007 - convention à signer avec la MACAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Suppression de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES