Objet : Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Futur centre aquatique du Carrousel - Délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation du choix du délégataire, du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public du Zénith et autorisation à signer le contrat

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES