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GD2011-02-10_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 17 rue des Fleurs à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 20 logements BBC (16 PLUS, 4 PLAi), Villas Impériales, rue du Vignery à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon Développement - Subvention de fonctionnement 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-02-10_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants aux organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_010bis
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7023) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12472)

Année

Effacer () 2026 (1650) 2025 (3199) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3873) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2085) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (724) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (320) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3958)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6047)