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GD2016-12-01_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
GD2016-12-01_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régime indemnitaire des élus - modification
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarifs des concessions 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Jean - Philippe Rameau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'IUT de Dijon - Auxerre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission développement économique du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12483)

Année

Effacer () 2026 (1690) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3939)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6041)