Objet : Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 2 obs EP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Note explicative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 1 Avis PPA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 3 avis CE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 4 liste modif après EP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat relance construction

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM -1-2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la collectivité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Statuts_Societe_Publique_Locale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : SUEZ RV - Exploitation Centre de Tri - Mise en œuvre des opérations de fin de marché

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - GER a fin dec 2022 et stock

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage à ENEDIS pour le complément d’élagage des arbres situé à proximité des ouvrages de la concession

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF