GD2009-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_002
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Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_003
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Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_004
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Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention par l'association EVAD
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Financement d'un module complémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME