GD2010-06-24_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-05-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - Article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prise de participation des communes d'Ouges et de Longvic au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création, exécution graphique et organisation évènementielle - Appel d'offre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fédération Nationale des Usagers des Transports de Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES