GD2010-03-25_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - SCI Les Narcisses 14 - opération de PSLA à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
65 bis avenue du Drapeau - 2 rue des Molidors - Acquisition de logements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-l'Abbaye
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de la Ligue de l'Enseignement pour la manifestation "Jours d'Assos"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de l'Association Bourgogne Active
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_86
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme JDA Dijon Bourgogne - Communication au Conseil communautaire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES