Rechercher
GD2009-01-22_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 16 rue Sully - Prorogation du différé de jouissance
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-01-22_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Financement du tramway - Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-01-22_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande avec la Ville de Dijon concernant la passation d'un marché pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion des marchés publics
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-01-22_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation de nouveaux représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-01-22_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre ( parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - approbation de l'avenant de fin de gestion 2012 et des principes de l'avenant 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Dispositif d'investissement locatif "Duflot" : demande d'agrément
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
VILLEO - Augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 81 et 81 b avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - construction de 20 logements BBC (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME