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GD2012-12-20_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais, versement d'une subvention de fonctionnement 2007
[A classer];[A classer]
GD2009-01-22_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
[A classer];[A classer]
GD2009-01-22_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et à l'arrêté de cessibilité du projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, et valant également mise en compatibilité du POS de la commune de Dijo
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Convention de co-financement pour la participation de l'Institut Fraunhöfer IML au Projet Européen « TramStore21 »
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de sondage, reconnaissance et repérage des réseaux souterrains dans l'emprise du projet de la construction des deux premières lignes de tramway de l'Agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)