GD2005-06-23_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction d'équipements sportifs par les communes membres - Fonds de concours- Projet de réglement d'intervention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_038
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Politique de la ville - Soutien financier à l'étude UREI - MEDEF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_039
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Finances - Comptes administratif 2004 du budget principal et des budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_040
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Finances - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2004 sur le budget 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_041
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Finances - Compte de gestion 2004 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Finances - Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Finances - Budget supplémentaire 2005 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Finances - Admission en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Complexe funéraire - Crématorium - Rapport du délégataire pour 2004
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Administration générale - Mobilier - Cession à la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Ressources humaines - Création d'un emploi contractuel de chef de projet renouvellement urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Finances - Rapport d'observation définitives de la Chambre régionale des comptes de Bourgogne sur la gestion du district et de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Subvention 2013 Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Subvention 2013 Ecole de la deuxième chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2013 Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chevigny-Saint-Sauveur - ZAC "Excellence 2000" - Servitudes de passage ERDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la Société EMIG (partie du terrain ex IFF)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Animation des Espaces Publics Numériques - Convention de partenariat avec la MJC Chenôve pour l'année 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Les Entrepreunariales 2012-2013 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES