VD20150928-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD20150928-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Part communale - Fixation du coefficient multiplicateur
FINANCES
VD20150928-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) - Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Université de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) - Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Université de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) – Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-034A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) – Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes
PERSONNEL
VD20150928-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Personnel municipal – Passation de contrat
PERSONNEL
VD20150928-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Établissements culturels municipaux - Minoterie, Théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche, St Philibert - Règlements intérieurs Tarification - Modifications - Approbation
CULTURE
VD20150928-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
La Minoterie Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour l'animation du pôle « Jeune Public » - Avenant n° 1
CULTURE
VD20150928-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - La Minoterie Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour l'animation du pôle « Jeune Public » - Avenant n° 1
CULTURE
VD20150928-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Jardin des Sciences Mise à disposition et accès aux salles : tarification, modification, approbation
CULTURE