Objet : ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon

Objet : Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon

Objet : Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des Institutionnels et des Fédérations socioprofessionnelles en lien avec le tourisme et l'attractivité

Objet : arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des personnes qualifiées dans le domaine du tourisme

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Impressions tous supports de communication grands formats

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat – Faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et du plan d’eau de la ville de Dijon le lac Kir », décomposé en 2 lots, lot n° 1 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche – Dijon – Bretenière » et lot n° 2 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon) »

Objet : Composition de la Commission Consultative Paritaire commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d’Action Sociale

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées