Objet : Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

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