Objet : Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Grand Dijon Habitat : intégration de l’Office Public de l'Habitat (OPH) dans la société de coordination « SC AMPLITUDES » constituée entre les Offices Publics de l’Habitat Ardèche Habitat, Bourg Habitat, Mâcon Habitat et OPHEOR (office de Roanne) dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CM30062021 GDH Statuts AMPLITUDES

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention des subventions « multi-dispositifs » de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CM300621_ANNEXE_RI SUBV DM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 0_2_Note_explicative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe - Synthèse des changements

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Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021

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Objet : Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)

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