Objet : SEMOP ODIVEA - Modification des formules d’indexation K1,K2 et K3 de l’eau potable de l’assainissement du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA - Avenant n°2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 2 ODIVEA

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relative à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue de l’Abbayotte à Magny-sur-Tille permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Plan EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DQE Extension EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CF Extension EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-3-2022-Bud.principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-3-2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Fixation de l'enveloppe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - DSC 2023 - Détail répartition par critère et par commune

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - DSC 2023 - Critères de répartition

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire - Exercice 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A5-1 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Projet CCCT lot A5-1 V1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A24 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Projet CCCT lot A24 V1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de Gérontologie et d’Innovation Bourgogne-Franche-Comté (PGI) – Demande de subvention exceptionnelle

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Annexe PGI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES