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VD20150413-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20150413-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
VD20150413-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d’inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_002A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_003_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_003A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_006_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_006A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
URBANISME
VD2006-05-15_1418
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
"Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
URBANISME
VD2006-05-15_1419
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Opération de restructuration urbaine du secteur du Pont des Tanneries - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or
URBANISME
VD2006-05-15_1420
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Sécurisation des chantiers - Groupement de commande - Convention passée entre la Ville, la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (S.E.M.A.A.D.), l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Dijon et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.) - Avenant n°1 et convention financière
URBANISME
VD2008-11-03_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Zone NA route d'Ahuy - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
URBANISME
VD2008-11-03_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier au 31 décembre 2007.
URBANISME
VD2008-11-03_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2007.
URBANISME
VD2009-05-11_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Projet de programme Local de l'Habitat - 2009 - 2014 pour l'agglomération dijonnaise - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2009-05-11_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Appel à projets en vue de la cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
VD2009-05-11_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2008
URBANISME