VD20171218-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20171218-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20171218-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
PATRIMOINE
VD20171218-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - 67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
PATRIMOINE
VD20171218-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20171218-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_12_17_004A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_005_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_005A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_006_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_006A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_007_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_007A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_008_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_008A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_009_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_12_17_009A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE