Objet : Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention sur la coordination PRE entre le Grand Dijon et les cinq communes Politique de la ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2011 - objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : mise en oeuvre locale du programme national "Habiter mieux" : accord territorial avec le Conseil Général de Côte d'Or, PROCIVIS, la CAF et la CARSAT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de transfert de la garantie des prêts en cours au profit de VILLEO dans le cadre de la création de l'ESH résultant de la fusion entre le Foyer Dijonnais et NEOLIA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 9 logements BBC (7 PLUS, 2 PLAi), rue de Cromois à SAINT-APOLLINAIRE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PLS, "Domaine de Gaïa", rue des Péjoces à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme et du Tsunami du Japon - Attribution de subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commandes avec la ville de Dijon et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, relative aux contrôles extérieurs des réseaux - Approbation et autorisations de signatures

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Suppression et création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission prévention et réduction des déchets

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Programmation CUCS - PUCS 2011

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT