Objet : ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Paules

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de transfert d'ouvrage : voiries du lotissement Venise 2 à Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention voirie DM

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 2b - APS

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 2a - plan masse

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - plan des cessions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Les Longènes" à Saint-Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 4 - Schéma d'aménagement du carrefour

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Demande de garantie d'emprunt – Foncière d’Habitat et Humanisme-Acquisition-amélioration d’un logement, 81 BD des Bourroches à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE HH 81 bourroches-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 18 logements (12 PLUS, 6 PLAi) situés 96 rue du Faubourg St Martin à Fontaine-les-Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-ORVTIS_96 Fbg St Martin

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de subventions PLH au titre de la reconstitution NPNRU– ORVITIS : Acquisition en VEFA de 6 logements PLAi situés 87 rue de Talant à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV-OR-rue de Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Syndicat Médecins Généralistes de France (MG France) – Organisation du Congrès national à Dijon les 24 et 25 juin – Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parking DiviaPark Condorcet - Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour deux véhicules

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention CATALPA Condorcet 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté – Avenant à la convention relative à la tarification multimodale TER DIVIA sur le périmètre de Dijon métropole – Liaison Ouges -Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Avenant Convention OUGES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de mise à disposition d'espaces publics entre Dijon métropole et la commune de Fontaine-lès-Dijon : rue des Petits Fruits Rouges et rue des Paules à Fontaine-lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC