CCAS2017-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Accès aux données de la CAF pour les travailleurs sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Convention avec la CAF pour l'utilisation de données par les travailleurs sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Aides facultatives - secteur social général et gérontologique - janvier et février 2017
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2008-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Legs de Madame Remacle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Legs de Madame Vauquois
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Avenant conventionCCAS-SDAT-Prise en charge des personnes en grande souffrance psychique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Règlement des frais d'autoroute - Convention CCAS/SAPRR/Trésorerie du CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Demande de subvention - UDCCAS 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Programme bucco-dentaire - Convention d'intervention dans les classes de CM1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/10/2019
Marché des transports de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer de leur domicile au centre d'accueil de jour des Marronniers - Attribution des lots n° 2, 4 et 5.
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2009-023A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Affectation des résultats 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention de partenariat - Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec le Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS