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VD2014-06-30_041A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Commissions de quartier - Évolution du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_043A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES
VD2014-06-30_045A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES
VD2014-06-30_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
FINANCES
VD2014-06-30_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations survenues en mai 2014 en Bosnie-Herzégovine et en Serbie - Attribution de subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_048A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Jardin des Sciences - Projets 2014   Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-06-30_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets du Ministère de la Culture   Dotation générale de décentralisation   Année 2015   Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-06-30_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Rencontres cinématographiques de Dijon   Edition 2014   Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Attribution de subvention
CULTURE
VD2014-06-30_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon   Edition 2014   Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Attribution de subvention
CULTURE
VD2014-06-30_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Carte « Culture étudiants »   Année universitaire 2014-2015   Reconduction de la participation de la Ville   Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
CULTURE
VD2014-06-30_033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Carte « Culture étudiants »   Année universitaire 2014-2015   Reconduction de la participation de la Ville   Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
CULTURE
VD2014-06-30_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano   Années 2012 à 2014   Subvention de la Ville   Avenant à la convention
CULTURE