Objet : Exploitation du mobilier urbain – recours à une concession de services

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - RAPPORT RELATIF AUX MODES DE GESTION DE LA FUTURE CONVENTION

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Crématorium - Avenant au contrat de Délégation de Service Public - Tarifs 2023 et dispositions techniques et tarifaires du contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Projet d'avenant 1 du contrat de DSP du crématorium

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Révision tarifaire 2023

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Dijon Métropole - Compte-rendus annuels 2021

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Compte-rendu annuel RCU SODIEN 2021

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Construction de la légumerie centralisée – Convention de Prestation Intégrée portant Mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD – augmentation de l’enveloppe financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_ ORVITIS CHENOVE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_ HABELLIS CHENOVE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB ORVITIS DIJON FO

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_GDH DIJON

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB GDH DIJON Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB GDH DIJON Fontaine d'Ouche

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES SYNTHESE RAD 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES RAD 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Sommaire Rapport

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Sommaire Annexes

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Concession de service public pour l’exploitation des services de la mobilité – Approbation du choix du délégataire, du contrat et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC