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DELIB_DM2023_06_22_034_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - Annexe 2 RA KDM 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - Annexe 1 synthese_KeolisDijon_RAD22
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - ANNEXE III 7 donnees diverses Attestation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC