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DELIB_VD2018_06_25_009_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_06_25_009A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
ANNEXES - Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BIS
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BISA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-03-27_1371
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Salle des fêtes Camille Claudel- Fourniture d'énergie et entretien des installations primaires - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_079
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commande à constituer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de La Vapeur, ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges et Talant - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Découpage électoral - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Cimetière des Péjoces - Modification - Règlement intérieur
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_078
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de l'agglomération
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_023_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE