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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Centre social des Bourroches - Centre de loisirs - Accueil extrascolaire d'enfants - Convention à passer entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21)
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Petite enfance - Relais « assistantes maternelles » d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Conventions à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Petite enfance - Maison de la petite enfance Roosevelt - Installation d'un centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
« La Route de France Féminine Internationale » - Troisième édition - Prologue le dimanche 10 août 2008 à Dijon et première étape, avec départ de Dijon le lundi 11 août 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'association Routes et Cycles -Demande de subvention
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Salle Epirey - Dojo - Achat par la Ville de tatamis - Demandes de subventions
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Plans informatisés des réseaux d'Electricité Réseau Distribution de France (ERDF) et de Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) - Mise à la disposition de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et les concessionnaires
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : lancement du marché - Elaboration d'un « éco » PLU - Communication
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Etude relative à la concertation et à la gestion urbaine de proximité - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Mansart II » - Suppression
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Site du marché de gros - Restructuration et réaménagement - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Logement à loyer modéré - Réservation de logements locatifs au bénéfice du personnel communal - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Restauration scolaire - Fourniture de denrées alimentaires - Années 2009 à 2012 - Mise en appel d'offres ouvert
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado » - Mission de développement culturel - Attribution de subvention - Convention à passer entre la Ville et la sarl Lugano
CULTURE