Objet : ANNEXES - FO Gascogne plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - FO Franche Comte plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Régularisation foncière du mail des Argentières rue Guido Massoneri - Acquisition foncière

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Mail Argentieres plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Convention de transfert d'ouvrage : espaces verts du lotissement Venise 2 à Dijon

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Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2021

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - ANNEXE BILAN 2021

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Tènement foncier 86-118 route d’Ahuy et rue de Bruges – Réalisation d'une opération d'habitat « Venise 2 » – Cession par promesse synallagmatique de vente au « Groupe Edouard Denis » et à la société « 4S Immo »

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Objet : ANNEXES - PROMESSE DE VENTE VENISE 2

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Objet : ANNEXES - Evaluation Domaines

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Ahuy_route_cession VD plan

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Objet : 38 boulevard Alexandre Ier de Yougoslavie - Cession foncière

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Objet : ANNEXES - Alexandre de Yougoslavie - plan

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Objet : ANNEXES - 21-2 QCB Avenant 9 CRAC 2021

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Objet : ANNEXES - 21-1 QCB CRAC 2021

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Objet : Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 – Deuxième convention d’avance de trésorerie - Approbation

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Objet : ANNEXES - 22-1 AMORA CRAC 2021

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - avance tresorerie 2

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Objet : Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité - Approbation

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Objet : ANNEXES - 23-1 Poussots CRAC 2021

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