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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Site des Verriers - Opération de dépollution - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché passé entre la Ville et le groupement Roger Martin-Elitec-Ikos : avenant n° 1 - Demandes de subventions
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Stationnement payant - Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) : convention-cadre signée le 28 novembre 2005 entre la Ville et la chambre syndicale des débitants de tabac de Côte d'Or , avenant n° 1 - Cartes d'abonnements « résidents » à gratter : convention-cadre à passer entre la Ville et la chambre syndicale des débitants de tabac de Côte d'Or
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Sécurité routière - Document Général d'Orientations 2008-2012 du département de la Côte d'Or - Communication
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Projet européen « Rêve d'avenir » - Participation de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Parc de Jouvence - Gestion de la forêt communale de Dijon - Premier aménagement forestier 2008 - 2017 : approbation - Article L.11 alinéa 2 du code forestier : mandat à donner à l'Office National des Forêts
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Mise à disposition de fibres optiques du réseau de la Ville au bénéfice de tiers publics ou privés - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention-type
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues destinés aux services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature du marché
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Restaurant du personnel et divers services de la Ville - Fourniture de denrées alimentaires et de plats cuisinés - Années 2010 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Promotion de l'économie sociale et solidaire - Convention à passer entre la Ville et la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2009 - Demandes de subventions
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion de l'auditorium, l'organisation des systèmes d'information et le soutien apporté au club sportif professionnel Dijon Football Côte d'Or
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE