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GD2015-11-19_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-11-19_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-09-18_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2006_101
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Commune de Perrigny-les-Dijon - Etude « Nouveau quartier d'habitat »Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_147
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
QUESTIONS DIVERSES - Université - Proposition de motion
QUESTIONS DIVERSES
GD2009-11-19_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au marché 2008-31 Lot 3 : Dommages aux biens bâtiments : adjonction du site de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
GIP e-bourgogne - retrait de délibérations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget annexe des transports publics urbains - Définition des méthodes d'amortissement des immobilisations - Ajustement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Patrimoine - Entretien des espaces verts des sites appartenant au Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Nomination d'un nouveau membre au Conseil d'administration à la Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un chargé de mission pour la Direction des systèmes d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Proposition de motion commune entre le Conseil Régional de Bourgogne, le Conseil Général de la Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12489)

Année

Effacer () 2026 (1694) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6047)