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ARRETE_DM_20230100_20230905
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/09/2023
Arrêté de délégation à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages, espaces publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction.
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230101_20230830
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/08/2023
Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230102_20230830
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 30/08/2023
Désignation des régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230103_20230829
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/08/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230104_20230829
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 29/08/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes auprès de la Direction des Règlementations de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement
Finances;Finances
2023-138
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 06/09/2023
Arrêté relatif à la circulation des piétons et à la consommation d’alcool
Tranquillité publique;Tranquillité publique
2023-139
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 06/09/2023
Arrêté de placement de fonds Ville de Dijon 2023
Finances;Finances
VDAR_DREP_2023-1717
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 06/09/2023
arrêté RUE DES ROSES - le 8 septembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1720
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 01/09/2023
arrêté RUE ANDRE COLOMBAN - le 18 septembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
Publication n° 2023-136
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/09/2023
Convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023
Assemblées;Assemblées
VDAR_DREP_2023-1724
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/09/2023
arrêté RUE EDOUARD BELIN - ALLEE DU MONT D'OR - le 15 septembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1727
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/09/2023
arrêté RUE DE LA COLOMBIERE - RUE CHEVREUL - le 18 septembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1743
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/09/2023
arrêté RUE EDOUARD BELIN - AVENUE DU LAC - BD GASTON BACHELARD - BD DES MARTRS DE LA RESISTANCE - du 14 au 21 septembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240101_20240426
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/04/2024
Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication
Assemblées;Assemblées
VDAR_2024-065
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/03/2024
Arrêté de déclaration sans suite du marché ayant pour objet «Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la rénovation énergétique et des travaux d'adaptation aux usages du groupe scolaire Jean-Baptiste Lallemand »
Marchés publics;Marchés publics
MAR_20240082
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/03/2024
Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230106_20230908
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/09/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230107_20230807
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/08/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine de Dijon métropole. Le présent arrêté abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie d'avances
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230108_20230807
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/08/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances du Fonds d'Aide aux Jeunes
Finances;Finances
2023-191
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 16/10/2023
Autorisation de fermeture tardive pour le Barberousse
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1652) Dijon Métropole (5067) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (9786)

Année

Effacer () 2024 (3485) 2023 (2803) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (26)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1215) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1652) Conseil métropolitain (3011) Conseil municipal (6779)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1801) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2183) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (1849) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (985) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (395) 8. CULTURE ET SPORTS (378) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (233) Assemblées (324) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (636) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (161) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (358) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (184) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (161) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (285) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (400) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (364) SOLIDARITÉ (149) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (405) SPORTS (309) Tranquillité publique (163) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (2699)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (3744)