GD2014-09-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
« Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_122
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 7
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_123
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_124
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° A2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_125
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° B3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_126
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 1a
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_127
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_128
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Avenant n° 6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_129
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Convention publique d'aménagement du 12-04-02 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT