Objet : Attribution de compensation pour 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Association des Maires de Côte d'Or - Convention avec le Grand-Dijon pour l'abonnement à une base de données juridiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Labellisation Cit'ergie - demande de subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais pour la saison 2012-2013 - Subvention pour missions d'intérêt général

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Charles ROZOY - proposition de contrat de partenariat au titre de l'année 2013

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 27 juin 2011 - Avenant n°1

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine Olympique - participation pour l'acquisition du système de chronométrage du bassin de 50 mètres par le Comité départemental de natation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Protocole d'accord transactionnel avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Dijon Football Côte d'Or

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Parc privé ancien : loyers maîtrisés : approbation du protocole 2010-2012 avec le Conseil Général de Côte d'Or au titre des dispositions de son programme départemental n° 4 concernant les aides aux propriétaires bailleurs privés

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2007

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2007

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2007 - convention à signer avec la MACAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Suppression de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 8 logements, quartier Junot, programme "le Britania" à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME