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GD2016-01-28_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Les Entrepreneuriales 2015-2016 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre pour l'organisation de cette 6ème édition
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-06-27_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC Parc Valmy : Cession des Lots E1 et E4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_66
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports - Rapport du délégataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-06-25_67
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourrière automobile - Renouvellement de la délégation de service public - Choix du mode de gestion
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la modification du PLU de Plombières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme Local de l'Habitat - Prorogation du deuxième PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition VEFA de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 21-23 rue Jules Guesde à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 63 logements (13 PLUS, 50 PLAi), "Le Volpiano" 16 rue des Ribottées à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_069A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire de la Fourrière Automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12505)

Année

Effacer () 2026 (1734) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6061)