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GD2016-01-28_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cluster GA2B (Gestion Active des Bâtiments en Bourgogne) - Forum BIMOC (Building Information Modelling Objets Connectés) les 26 et 27 mai 2016 au Palais des Congrès de Dijon - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-06-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif emplois d'avenir - soutien au secteur associatif
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la charte départementale des clauses sociales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2013 à ENVIE Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2013 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du programme des équipements publics
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intermodalité - Titre connivence - Avenant à la convention avec le Conseil Général de Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12505)

Année

Effacer () 2026 (1734) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6061)