GD2015-06-25_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_064A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Syndicat d'électrification SICECO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Passation d'une convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement (AgroSup Dijon) - Convention de partenariat - Années scolaires 2014-2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-06-26_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-06-26_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif Carteculture 2013-2016 - Avenant n°1 à la convention cadre adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013 - Convention avec l'association "Génération Campus"
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-06-26_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sennecey-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire des Transports Urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-09-26_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche - Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES