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GD2008-12-17_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Chenôve - Zone Europa - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements (13 PLUS, 4 PLAi), "Les Vignes Marie" rue de la Maladière à Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 1 rue de la Boudronnée et 11-13 avenue Maréchal Lyautey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), rue Henri Matisse à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - VILLEO - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 20-22 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 12 logements PLS situés 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - ADOMA : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 128 logements, résidence Fontaine d'Ouche, 4 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété
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GD2007-12-19_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification 2008 pour l'ensemble des équipements communautaires
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GD2007-12-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Modification du PLU de Saint-Apollinaire - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
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GD2007-12-19_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Modification du PLU de Quetigny - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ancey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Subvention 2014 à la MDEF pour le projet de GPEC ESS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Avenant 2014 au Projet Urbain de Cohésion Sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
PARC PRIVE ANCIEN - Rénovation énergétique : Avenant au Contrat Local d'Engagement (CLE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : Subvention de fonctionnement 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - ORVITIS : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME