Objet : Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Oeno Music Festival 2015 - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Oeno Music Festival 2015 - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : AFSSI (Association française des Sociétés de Services et d'Innovation pour les sciences de la vie) - Congrès des entrepreneurs technologiques 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - AFSSI (Association française des Sociétés de Services et d'Innovation pour les sciences de la vie) - Congrès des entrepreneurs technologiques 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme du 31 juillet au 7 août 2016 - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme du 31 juillet au 7 août 2016 - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission intercommunale des impôts directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES