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GD2012-03-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition-amélioration de 16 logements collectifs (12 PLUS, 4 PLAi), 78 D et 78 E rue des Marmuzots à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 4 logements collectifs BBC (PLS), "Ecole Buffon", 66 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements collectifs (PLUS), 6 rue Charrue à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 25 logements individuels BBC (19 PLUS, 6 PLAi), "Village Séniors Mirande", 11 rue des Planchettes - 80-82 rue de Mirande à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 11 logements collectifs BBC (8 PLUS, 3 PLAi), 30 à 34 avenue Raymond Poincaré à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 9 logements collectifs BBC (7 PLUS, 2 PLAi), quartier du Clair Bois, lot n° 51 à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 10 logements collectifs (6 PLUS, 4 PLAi), 5 place de l'Hôtel de Ville à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Mutualité Française Bourguignonne - EHPAD "Robert Grandjean" à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marsannay-la-Côte
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Politique cyclable du grand Dijon - Attribution d'une subvention à l'association EVAD
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission intercommunale d'accessibilité - Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2012 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau potable : protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge-Ouche avec les collectivités concernées pour l'année 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place d'un traitement complémentaire des boues sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2005-11-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Régional des oeuvres universitaires et scolaires - CROUS de Dijon - Demande de subvention pour l'étude relative au logement étudiant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-11-24_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située avenue Roosevelt à Dijon - 15 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-11-24_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 10 - 12 rue des Rosiers et 15 rue du 23 janvier à Dijon - 15 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-11-24_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située rue Folz à Dijon - 11 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)