Objet : Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : EPFL - Election d'un délégué

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 56 logements (48 PLUS, 8 PLAi), 6-20 avenue de Langres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 73 logements (51 PLUS, 22 PLAi), "les Finages de Fontaine" à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 30 logements (17 PLUS, 10 PLAi, 3 PLS), "Vert Avenir" rue Marie-Noël à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 14 logements PLS "Vill'Age Bleu", rue Principale à Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 14 logements PLS, "Vill'Age Bleu", rue Principale à Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME