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GD2010-06-24_079
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Amorce - Extension de l'adhésion à l'association dans le cadre de la réalisation d'un réseau de chaleur et la prise de compétence énergie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_080
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'Environnement et de l'Architecture - Participation 2010 à la régie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_081
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Atmosf'Air- Convention tri annuelle
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_082
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_083
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réalisation du "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Annulation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-03-24_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Demande de subventions ADEME pour la réalisation d'audits énergétique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)