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GD2010-03-25_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - SCI Les Narcisses 14 - opération de PSLA à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
65 bis avenue du Drapeau - 2 rue des Molidors - Acquisition de logements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7040) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12479)

Année

Effacer () 2026 (1709) 2025 (3178) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3919)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6038)