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GD2009-06-25_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un chargé de mission transport urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-11-24_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - Avenant numéro 1 à la convention du 21 décembre 2002 entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Flavignerot
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-11-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs de l'installation pour 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-11-24_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - UIOM - Actualisation des tarifs de l'installation pour 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-11-24_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transport en commun - Fourniture et mise en oeuvre d'un système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des voyageurs - SAEIV - pour le réseau DIVIA - Mise en appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-11-24_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition foncière - Intervention de l'EPFL des collectivités de Cote d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-05-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de dépréciation du bâti
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Franche Comté
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de la collectivité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-05-24_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAOS JDA Dijon Bourgogne - Mission d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2007-2008
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-05-24_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'usine d'incinération des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12509)

Année

Effacer () 2026 (1738) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6065)