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CCAS_2024_40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
RH - autorisation de recrutement d'un agent contractuel dans les conditions des art. L.332-8 et L.332-9 du code de la fonction publique au centre de jour les Marronniers
PERSONNEL
CCAS_2024_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Finances - décision modificative n°1 - exercice 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Finances - budget principal et budget annexe - ajout d'un élément de patrimoine et sa durée d'amortissement
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_42A
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - méthode d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Attribution de subventions aux associations - exercice 2024
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Résidence Abrioux - tarification des meubles, fournitures et prestations aux résidents - nouvelle grille tarifaire 2024
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024_44A
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - nouvelle grille tarifaire à la résidence Abrioux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Conventions de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon Métropole pour l'utilisation des données des publics accompagnés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Programme de réussite éducative (PRE) - convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 : coordination des PRE de la Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_47A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 : coordination des PRE de la Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Cité éducative - contrat de ville - avenant n°10 CPOM Maison Phare, avenant n°9 L'essentiel-le
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_48A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - avenant n°10 CPOM Maison Phare
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_48B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - avenant n°9 convention avec l'Essentiel-le
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Cité éducative - actions partenaires - subventions
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Délégation du Conseil d'Administration du CCAS - rapport des délégations
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2024-17A
Formulaire | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux-Règlement de fonctionnement modifié
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024-17B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux-Contrat de résidence modifié
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024-18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux-convention de partenariat avec l'association AiDES BFC
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Subventions aux associations-exercice 2024
FINANCES - SUBVENTIONS