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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Modification du tableau des effectifs - Passation d'un contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Régime des astreintes
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de l'association Dijon Football Côte d'Or et de l'Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Charte de la diversité
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Création d'une autorisation de programme - Révision d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Annexe AP -AE détaillée
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Fonds de dotation «Cité de la Gastronomie – Culture et Éducation» : désignation de représentants de la Ville de Dijon au sein du Fonds.
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Concession de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions et du Palais des Congrès - Prolongation de la concession - Protocole de fin de contrat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Avenant n2_DSP-PEX_v2001 Vdef
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Protocole de fin de contrat v200123
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Principe de création d'une Société Publique Locale
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Personnel – Recrutement de contractuels
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL