GD2011-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de collecte et pré collecte - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-15
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-06-30_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant au contrat Ecofolio (modifiant les modalités et seuils de valorisation)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-06-30_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à l'UDMJC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à l'ADAVIP 21
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_034A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à l'ADAVIP 21
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention SDAT 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention SDAT 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Grand Dijon/Mission Locale - subvention 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention Grand Dijon/Mission Locale - subvention 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de ville - programmation 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME