GD2005-10-06_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_045
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Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Compte épargne temps
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-08-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Monsieur Alain Millot
GD2015-08-10_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election du Président de la Communauté urbaine Grand Dijon
GD2011-06-30_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hauteville- lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public de transport - avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2010 du service de transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Billettique - SNCF - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
FNAUT Bourgogne - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourrière-Rapport annuel d'activité 2010
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO
EAU ET ASSAINISSEMENT