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GD2011-06-30_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre de Recherches INRA de Dijon - Activités Welience Agro-Environnement - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-06-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - CREDESPO - Colloque en l'honneur de Léon HAMON - Demande de subvention 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-06-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - UFR SCIENCES ET TECHNIQUES - Opération locale du concours national "Faites de la Science" - Demande de subvention 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-06-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Enseignement supérieur - Dispositif CarteCulture 2011-2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-06-30_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Versement transport - Conséquences du classement de la Ville de Dijon en commune touristique
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 192 avenue Jean Jaurès et 3 boulevard Henri Camp - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7034) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1736) 2025 (3174) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3938)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6061)