Objet : Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Nomination d'un membre de Dijon métropole au Comité de Direction de la SAS Dijon métropole Smart Energhy

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 2 observations EP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME