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GD2010-11-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place d'un contrat de crédit bail optimisé pour le financement des rames de tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2014-2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme d'actions 2014
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Cahier des Charges de Cession du lot n°3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-10-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de pré-collecte des déchets - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-16
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte des textiles et adhésion à l'éco-organisme Eco-TLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-11-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Délibération rectificative par substitution de motifs - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence
QUESTIONS DIVERSES
GD2011-10-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Daix
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement d'Ahuy
EAU ET ASSAINISSEMENT